En raison des vacances scolaires, il n’y aura pas d’accueil syndical Solidaires 78 ce mardi 26 octobre
![](https://solidaires78.org/wp-content/uploads/2021/09/visuels-permanences-Mise-en-page-2.png)
En raison des vacances scolaires, il n’y aura pas d’accueil syndical Solidaires 78 ce mardi 26 octobre
Renault écrête chaque année des dizaines de milliers d’heures de travail capitalisées par les salariés de Guyancourt et d’Aubevoye en Horaire Variable. Du travail dissimulé dénoncé par SUD qui a assigné Renault en justice. Le Tribunal judiciaire de Nanterre rendra son verdict le 29 novembre 2021.
Il y a quelques années à l’issue de plusieurs suicides et de 3 condamnations pour faute inexcusable, la direction de Renault a été contrainte de mettre en place un décompte de la durée du temps de travail dans l’établissement.
En 2011, un accord sur la « Maitrise du Temps de Travail (MTT) et la mise en place d’Horaires Variables » a donc été signé avec les syndicats CFDT et CFE-CGC, afin de mettre fin à tous les agissements illégaux constatés : absence de contrôle du temps de travail, amplitudes de journée anormales, non-respect des temps de repos, inexistence des temps de pause.
Au fil du temps, nous avons observé que cet accord, qui a introduit le badgeage, a échoué durablement puisqu’il n’a jamais mis en échec le dépassement horaire massif.
Rien de surprenant à cela puisque la question de la charge de travail a toujours été soigneusement écartée des discussions.
On peut même avancer aujourd’hui que l’accord a rogné ses intentions pour devenir une implacable mécanique profitable, car en même temps qu’il autorise une souplesse pour les salariés qui en ont besoin, le système a aussi permis à la direction de RENAULT d’encaisser des milliers d’heures de travail gratuites, en faisant travailler les salariés de l’établissement au-delà de leurs horaires habituels et en écrêtant purement et simplement ces dépassements horaires.
Signalons au passage que cet accord ne concerne que les techniciens ETAM et APR, puisque les Ingénieurs et Cadres forfaitisés en jours en sont exclus. Ces derniers représentent 70% du personnel et sont pourtant largement impactés par l’accroissement de la durée de travail.
En cinq ans, 120 170 heures cumulées ont été écrêtées et perdues pour les salariés.
2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | Total | |
Nombre d’heures écrêtées | 17 637 | 24 758 | 27 488 | 25 937 | 24 350 | 120 170 |
Les chiffres de l’année 2020 n’ont pas encore été donnés par la direction de l’établissement de Guyancourt/Aubevoye.
Dans un premier temps, la direction a intentionnellement dissimulé ces chiffres aux élus. Puis lorsqu’elle s’est vue contrainte de les communiquer, elle a tenté de minimiser les faits.
Elle a aussi repoussé les questions des élus SUD et a refusé notre demande de renégociation de l’accord. Il est devenu clair que tandis que nous insistions pour débattre des solutions permettant d’éradiquer ce dépassement horaire que nous estimions illégal, la direction entendait l’institutionnaliser.
Tout cela se déroulant sous le regard des syndicats signataires tantôt impuissants à apporter les ajustements efficaces et nécessaires, tantôt venant carrément au secours de la direction.
Pour SUD Renault, ces 120 170 heures représentent autant d’embauches non réalisées, de CDI fantômes, et finalement caractérisent un flagrant délit de travail dissimulé par dissimulation d’emploi salarié en ayant recours à un système d’écrêtage des heures de travail de ces salariés.
L’affaire a été plaidée au Tribunal Judiciaire de Nanterre mardi 5 octobre 2021. Au cours de l’audience, SUD a demandé l’interdiction de l’écrêtage que nous jugeons illégal et non conventionnel, et réclamé la condamnation de Renault pour les 120 000 heures supplémentaires non payées.
La direction avait connaissance de cet énorme dépassement horaire. S’abstenir de le rémunérer représente un caractère intentionnel de travail dissimulé. L’écrêtage représente quant à lui l’élément matériel constitutif de l’infraction.
En nous appuyant sur un arrêt de la Cour de Justice Européenne de 2019, nous avons également exigé que le respect du temps de travail soit aussi incontournable pour les ingénieurs & cadres, et qu’en mettant en place les compteurs HV pour l’ensemble de la population au forfait jours, ces derniers pourront mieux gérer leur implication (importante) dans l’entreprise.
Pour sa défense, l’avocate de Renault s’est retranché derrière les termes de l’accord MTT, invoquant tour à tour les efforts de la direction dans d’innombrables réunions avec les RH, hiérarchies et toutes sortes de formations pour tenter de réduire le dépassement horaire (sans jamais y parvenir), et la carence déloyale des salariés qui devraient respecter leurs horaires de travail avec un peu plus de discipline !
Que dit l’URSAFF à propos de ces 120 000 heures non déclarées a interrogé un des juges ? Ce qui a mit l’avocate de Renault dans un certain embarras.
A l’évidence, la direction de Renault s’est bien gardée d’informer toute autorité, URSAFF ou inspection du travail, pour s’éviter un recadrage brutal. Tactique bien connue du pas vu, pas pris.
Les juges ont aussi rappelé certaines obligations, comme le respect du temps de travail et du temps de repos, ou l’adaptation de la charge de travail aux horaires, qui ne reposent pas uniquement sur les salariés, mais s’imposent surtout aux employeurs.
Le tribunal de Nanterre rendra son jugement le 29 novembre prochain.
Les personnels de la mairie de Mantes-la-Jolie, en grève reconductible se retrouvent chaque midi devant la mairie.
Après le succès des mobilisations précédentes à l’échelle nationale, une nouvelle journée de grève pour s’opposer aux PIAL et demander un véritable statut de la fonction publique pour les AESH est organisée partout en France le mardi 19 octobre.
Toutes les informations sur la grève et la carte des mobilisations en France sont visibles ici : https://www.sudeducation.org/aesh-greve-19-octobre-2021/
Localement, pour cette journée de grève, le collectif d’AESH du 78 appelle à un rassemblement à 11h devant l’hôtel de ville de Mantes-la-Jolie.
AESH, travailleurs de l’éducation, et soutiens, pour défendre les AESH en première ligne de l’école inclusive et gagner de nouveaux droits, soyons nombreuses et nombreux pour faire entendre notre voix et notre colère !
Les tracts du collectif AESH du 78 sont disponibles ici :
Voir en ligne : https://www.sudeducation.org/aesh-g…
Dans le cadre de son accueil syndical (tous les mardis de 17 h à 19 h) l’Union Solidaires 78 propose une formation juridique sur les accidents du travail / accidents de service le mardi 19 octobre de 18 h à 19 h à la librairie la Nouvelle Réserve, 5, rue du Mal Foch à Limay.
Formation gratuite, ouverte à toutes et tous
Face à une participation en hausse à des débrayages, notamment à Cléon (600 grévistes le 4 octobre et 750 le 12 octobre), la direction a renoncé à basculer le paiement des 20 mn de pause dans la garantie accessoire. C’est une première victoire obtenue par la mobilisation.
A l’issue de la troisième réunion du 12 octobre de négociation d’un nouvel accord de compétitivité 2022/2024, la direction de Renault a annoncé avoir procédé à certains « ajustements » [1] :
La direction a également précisé les sites et les bâtiments qu’elle compte abandonner et faire évacuer [4] :
C’est donc un projet massif de fermeture de sites qui ne dit pas son nom. Renault parle juste de « libérer » certains sites !
La suite des réjouissances va être ponctuée par une série de réunions entre la direction et des délégués syndicaux centraux (gare au syndrome de Stockholm !) :
Si la direction a préféré reculer sur les 20 mn de pause, son projet comporte toujours de nombreux reculs sur le temps de travail et sur l’emploi : 2000 départs « volontaires » dans l’Ingénierie/Tertiaire [5], perte de 20 mn de salaire par jour pour les nouveaux embauchés, allongement possible d’une heure par séance de travail (overtime), calcul des Heures Supplémentaires sur le mois au lieu de la semaine… D’autres mobilisations vont donc être nécessaires.
[1] Les entités suivantes ne sont pas concernées par les propositions concernant l’OTT : ElectriCity, Société des Automobiles Alpine, Sodicam2, Renault Software Labs, Renault Digital.
[2] Dans son projet initial, la direction voulait réduire le salaire de base de 20 minutes par jour. Pour rappel, ces 20 mn/jour avaient été exclues du Temps de Travail Effectif (TTE) en 1999 (d’où la notion de « pause ») pour atteindre une moyenne de 35 h de TTE par semaine. Cependant, leur rémunération avait été maintenue. En basculant le paiement de ces 20 mn dans une prime dite « Garantie Accessoires », la direction promettait de maintenir le niveau de rémunération des salariés actuels (mais pas des nouveaux embauchés). Sauf que toutes nouvelles augmentations ou primes seraient ensuite déduites de cette « Garantie Accessoires », selon son principe de fonctionnement établi dans l’« Accord à Vivre de Renault » de 1989 (voir les articles 1 et 2 de l’annexe de cet accord).
[3] Au moment de la transition, les jours CTI supérieurs à 15 jours basculeraient dans le compte transitoire dans la limite de 10 jours. Ensuite, dans le nouveau dispositif, tous les CTI supérieurs à 15 jours basculeraient dans le CTC à la fin de chaque trimestre.
[4] Division par deux du nombre de sites tertiaires d’Ile-De-France d’ici 2025.
[5] Le caractère « volontaire » des départs est tout relatif lorsque de nombreuses activités sont supprimées, que les possibilités de reclassement interne se réduisent comme peau de chagrin et que l’avenir de son métier, voire de l’entreprise, s’assombrit.
L’Union syndicale Solidaires Yvelines a appris via la presse le projet porté par l’État de construire une maison d’arrêt de 700 places à Magnanville, proche du lycée Senghor. Notre Union s’oppose vivement à ce projet et demande son abandon immédiat pour diverses raisons :
1) Cette construction ne résoudra pas le problème de la surpopulation carcérale et des conditions de détention
En plus du centre de détention de mineurs de Porcheville, Magnanville deviendrait la quatrième prison des Yvelines avec la maison d’arrêt de Bois d’Arcy (900 détenus), la maison d’arrêt pour femmes de Versailles (150 détenues) et la maison centrale de Poissy (180 détenus).
La construction de la maison d’arrêt de Magnanville s’inscrit dans un schéma national de « création nette de 15 000 places de prison supplémentaires en France à l’horizon 2027 et permettra notamment d’offrir de meilleures conditions de travail au personnel pénitentiaire et de fermer certains établissements qui ne sont plus adaptés. Il vise à résorber la surpopulation dans les maisons d’arrêts et à poursuivre l’objectif de l’encellulement individuel à 80%1. »
Cet argument est faux ! Déjà en 1991, l’ouverture de la prison de Villepinte dans le 93 visait à limiter la surpopulation carcérale. 5 ans plus tard, elle était occupée à 116 % (et aujourd’hui 1 000 personnes pour 600 places). Depuis 30 ans, le nombre de détenus en France a presque doublé pour atteindre 70 000, avec un taux d’occupation en moyenne de 142% en maisons d’arrêt et quartiers de maisons d’arrêt2. L’État ne tient pas ses engagements, car le principe d’une cellule individuelle, s’il est préconisé depuis 1875 et a été consacré par la loi de novembre 2009, n’est toujours pas appliqué. Comme le disait régulièrement Adeline Hazan, ancienne contrôleuse générale des lieux de privation de liberté : « La construction de places nouvelles n’est pas une réponse à la surpopulation carcérale » car « plus on crée de places plus on les remplit ».
Cette concentration de détenus et l’abandon auquel l’État se livre sont les causes des conditions de (sur)vie indignes dans les prisons françaises, régulièrement ciblées par les associations de défense des droits humains. Récemment, la prison de Seysses a été mise sur le devant de la scène par Dominique Simonnot, contrôleuse générale des lieux de privation de liberté. Elle raconte : « trois hommes entassés dans une cellule de 4,28 m², des toilettes bouchées, une violence infernale. » L’un des détenus a même contracté la leptospirose, « c’est la maladie de la pisse de rat3 ». On est bien loin de l’image idyllique de conditions de détention luxueuses parfois véhiculées, avec télévision et salle de sport.
→ Refuser la construction de nouvelles prisons, c’est donc d’abord refuser qu’une partie de la population puisse être privée d’humanité par le traitement qui leur est imposé.
2) Cette construction s’inscrit dans un modèle de société étouffant et inadapté aux enjeux actuels
Cette construction devrait avoir lieu à deux pas du lycée Léopold Sédar Senghor. Quelle ironie quand on sait que cet homme, défenseur de la liberté, a lui même été mis en prison pendant la seconde guerre mondiale par les nazis…
Michel Lebouc, maire de Magnanville, a évoqué la création de 700 emplois directs en lien avec la construction. Nous aimerions avoir un décompte précis de cette estimation, car nous sommes dubitatifs sur cette potentialité ! Et d’ailleurs, quels sont les emplois associés à une prison, qui donneront un exemple de futur métier aux lycéens ? Surveillant de prison ? Membre des équipes régionales d’intervention et de sécurité (ÉRIS), des compagnies ultra-violentes destinées à dresser par la force les détenus récalcitrants aux conditions indignes dans lesquelles ils sont placés ? Alors qu’on supprime 17 postes d’enseignants à la rentrée 2021 dans les Yvelines, qu’il manque 89 équivalents temps plein à l’hôpital de Meulan – Les Mureaux, que Renault supprime 2 000 postes dans l’ingénierie dont de nombreux sur le site de Guyancourt, on se vante des emplois associés à une prison ? N’y a-t-il pas un choix à faire, et à imposer par la population pour que les emplois créées correspondent réellement aux besoins de la population ?
Enfin, la prison, qui serait construite sur des champs, contribuerait à bétonner encore plus de terres agricoles, alors que la surface agricole en France a déjà régressé de presque 20 % depuis 1950 et que le nombre de paysans s’effondre… Bel exemple et sûrement beaucoup d’emplois pour les élèves du lycée agricole Sully, situé à… Magnanville.
→ Refuser la construction de nouvelles prisons, c’est aussi défendre un modèle de société où les choix sociaux correspondent aux besoins de la population et de la nécessaire défense de nos conditions naturelles de vie et d’alimentation.
3) La prison est un mode de gestion des populations précaires et marginalisées et pas l’exercice d’une justice impartiale
En prison, on ne trouve pas les personnes poursuivies pour avoir détourné des millions d’euros d’argent public, abusé de leur pouvoir de ministre ou d’élu, ou maquillé des comptes municipaux. Sarkozy n’y ira probablement pas, Balkany n’y est pas resté bien longtemps et Bédier n’a été condamné qu’à du sursis, et l’incarcération de Bernard Tapie ne l’a pas empêché de continuer les affaires. Par contre, on peut faire de la prison ferme pour des tags, pour avoir volé de la nourriture ou pour des délits mineurs. Et, souvent, on se retrouve en prison en attendant un procès (détention provisoire), même pour des faits mineurs. C’est le cas pour un tiers des personnes incarcérées. Si on ajoute les Centres de Rétention Administrative (CRA), qui enferment les sans-papiers (qui vivent et travaillent de façon invisible sur les postes les plus ingrats et mal payés de notre société, et pourront être renvoyés dans un pays en guerre ou en crise), on voit bien à quelle catégorie de la population s’adresse l’immense majorité des places en prisons : les pauvres, les exclus, les marginaux, dont les situations relèvent parfois bien plus de la santé.
La prison est donc davantage un moyen d’exclure et d’isoler ceux qui n’ont trouvé pour autre solution pour s’en sortir que la délinquance (vols, trafics, deal, contrefaçon…) qu’une punition réparatrice pour réintégrer pleinement les condamnés à la société. À côté des marchés illégaux de la contrefaçon et du cannabis, des marchés parfaitement légaux existent, et sont menés par les États eux-mêmes : les armes pour faire la guerre, les sous-marins. Personne n’ira en prison pour avoir vendu des engins de mort à des dictatures !
La prison, donc, en plus d’être le signe d’une justice à géométrie variable, est une marque d’impuissance de la société à ne pas corriger les défauts qui produisent l’exclusion : la pauvreté, le chômage, l’isolement. Et, à mesure que la précarité de la population progresse, on construit davantage de prisons, toujours aussi surpeuplées… Si les conditions de vie étaient différentes, combien ne se retrouveraient pas en prison ?
→ Refuser la construction de nouvelles prisons, c’est refuser de répondre à l’exclusion par l’exclusion et ainsi de masquer les véritables enjeux que sont les inégalités sociales grandissantes.
Ce que nous défendons
Ainsi, nous demandons l’arrêt du projet de maison d’arrêt à Magnanville, et l’arrêt de toutes les constructions de prisons en France. Nous nous sommes battus, avec les sans-papiers notamment lors de leur marche nationale en 2020 pour demander la fermeture des CRA (notamment celui de Plaisir), et nous continuons à le demander.
Nous pensons qu’il est urgent d’éradiquer les causes sociales du système qui produit la prison : il faut augmenter les salaires, revaloriser l’allocation chômage et les retraites, créer les postes nécessaires dans la santé et l’éducation.
Nous sommes favorable à une refonte complète du système judiciaire, qui ne saurait exister sans une refonte du système économique, car les deux sont intimement liés.
Une société qui a besoin de prisons est une société malade !
Refusons la logique de l’exclusion et de la régression sociale !
Nous appelons toutes les personnes qui refusent la construction de cette prison
à nous contacter pour réfléchir ensemble aux moyens d’actions contre ce projet,
et pour une société plus juste.
1 http://www.presse.justice.gouv.fr/communiques-de-presse-10095/construction-dun-centre-penitentiaire-a-magnanville-34112.html
2 Chiffre de 2017 : https://www.francetvinfo.fr/replay-radio/expliquez-nous/expliquez-nous-la-surpopulation-carcerale-en-france_2545599.html
3 https://www.francebleu.fr/infos/faits-divers-justice/prison-de-seysses-comment-peut-laisser-vivre-les-gens-dans-un-trou-a-rat-1633417148
Militantes et militants féministes se sont retrouvé·es mardi 12 octobre à Mantes-la-Jolie pour dénoncer les violences faites aux femmes en distribuant des tracts et en affichant des banderoles.
Il s’agissait aussi de préparer localement la journée internationale contre les violences faites aux femmes du 25 novembre et la manif parisienne prévue le samedi 20 novembre.
Un rassemblement sur le sujet est prévu tous les 2ème mardi du mois de 18h à 18h30 devant la gare de Mantes-la-Jolie à l’appel des Fffrac.
À l’appel de la section CGT d’Equalis, Solidaires 78 était présente jeudi 7 octobre aux côtés des travailleurs grévistes d’Equalis.
Nous partageons leur indignation de savoir que leur directeur général gagne 18 000 euros par mois et utilise une Audi de luxe de fonction, pendant que les salaires de la moitié des employés d’Equalis les place dans les travailleurs pauvres ! De plus, l’argent public qui permet à Equalis de vivre est détourné de son utilisation à destination des personnes précaires pour engraisser le patron, qui plus est en dehors de tout cadre légal… Pour maintenir les bas salaires, la convention collective s’applique scrupuleusement, mais, bizarrement, elle est beaucoup plus souple pour les hauts cadres.
C’est la deuxième journée de grève d’Equalis, et elle fait écho à la colère de tous le secteur du travail médico-social : alors que ce secteur a subi de plein fouet les conséquences de la pandémie, les travailleurs sociaux et médico-sociaux sont exclus du Ségur de la santé, et donc de la revalorisation de 183 euros mensuels. Nous demandons à ce que l’ensemble des travailleurs de ces secteurs puissent bénéficier de cette revalorisation !
Démission de M. Anane, directeur général !
Augmentations de salaires pour tout le secteur médico-social !
Respect pour les usagers !
La direction des établissements Renault d’Ile-de-France vient de rejeter la requête du syndicat SUD qui demandait l’annulation du transfert chez P2M d’un salarié du Technocentre hospitalisé pour une maladie grave. Il lui reste moins d’un mois pour changer d’avis et faire preuve d’humanité.
Bruno est Assistant Technique Maintenance au Technocentre, et fait partie des salariés de la maintenance des moyens d’essai de l’Ingénierie qui doivent être externalisés au 1er novembre 2021.
Il a été hospitalisé dans un état grave début septembre à l’hôpital Mignot à Versailles.
En refusant d’annuler son transfert chez P2M et de le maintenir dans les effectifs Renault, la direction de l’établissement montre le peu de cas qu’elle fait des êtres humains.
Il est évident que le transfert de notre collègue chez P2M ne peut avoir que des conséquences négatives sur son état de santé, sur sa situation psychologique et matérielle. Des questions se posent notamment pour la poursuite de sa prise en charge par la mutuelle et par le régime de prévoyance Renault.
Ce refus de garder Bruno comme salarié Renault est d’autant plus incompréhensible que sa hiérarchie a d’abord annoncé à son équipe, suite à son hospitalisation, qu’il n’était pas transféré chez P2M, ce qui lui a été transmis par ses collègues.
Lors du CSE du jeudi 30 septembre, les élus SUD ont redemandé solennellement à la direction de revenir sur sa décision. La direction a réitéré son refus d’annuler le transfert de Bruno chez P2M, en ajoutant que rien de prouvait l’authenticité de sa situation médicale, et qu’un état de santé et une externalisation sont deux choses distinctes !
De nombreux élus des autres syndicats présents à ce CSE se sont solidarisés avec notre demande.
Nous n’en resterons pas là. La direction de Renault doit annuler le transfert de Bruno chez P2M.