Nous relayons l’appel lancé par les camarades du Réseau Libre de lutter, en Italie. Le projet de loi liberticide du gouvernement Meloni, en soi, mérite un soutien international à celles et ceux qui s’y opposent. Mais comme l’expliquent nos camarades du Réseau Libre de lutter, le rôle d’avant garde joué par nombre de mesures des gouvernements italiens, en matière de mesures racistes, discriminatoires, liberticides, réactionnaires, impose d’autant plus une réponse internationaliste. Le faire connaître est un premier pas en ce sens.
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Nous appelons les camarades d’autres pays à prendre au sérieux ce qui se passe en Italie ces jours-ci : la Chambre des députés a approuvé, mercredi 18 septembre, un projet de loi du gouvernement Meloni qui frappe sévèrement toute forme de protestation de masse et de résistance, même passive, contre les interventions policières contre les manifestations et à l’intérieur des centres de détention pour migrants et des prisons. Bientôt, cette loi liberticide, d’État policier est censée être définitivement approuvée par le Sénat et entrer en vigueur.
À notre avis, il s’agit d’un saut quantitatif et qualitatif dans la répression étatique, organiquement fixé dans un ensemble de normes juridiques qui introduisent de nouveaux crimes et de nouvelles peines aggravantes, qui ne concerne pas seulement la situation italienne, mais peut devenir un modèle pour d’autres pays européens et non européens.
Il ne faut pas oublier qu’au cours des vingt dernières années, l’Italie a été – en Europe – à l’avant-garde du racisme d’État contre les populations immigrées, et en particulier contre les travailleurs immigrés. Ni qu’il y a un siècle, elle était la patrie du fascisme, une forme particulièrement féroce d’agression capitaliste contre le mouvement prolétarien.
C’est pourquoi nous attendons des camarades d’autres pays qu’ils diffusent notre dénonciation et les initiatives de lutte du Réseau Libre de Lutter. […]
DDL 1660 (Disegno de legge – Projet de loi) : une loi liberticide, esclavagiste et policière, qu’il faut absolument arrêter !
Depuis de nombreuses années, sous les prétextes les plus divers, des gouvernements de différentes couleurs ont mis en place des lois visant à restreindre la liberté de faire grève, de lutter, de manifester.
Le gouvernement Meloni est déterminé à poursuivre cette opération en faisant faire à la répression étatique des luttes et de la contestation elle-même un saut qualitatif et quantitatif par le biais du projet de loi 1660, qui se trouve depuis le 10 septembre à la Chambre des députés pour y être discuté et approuvé très rapidement.
Avec cette « loi matraque », le gouvernement veut régler les comptes avec toutes les réalités et les expériences de la lutte en cours et créer les instruments juridiques nécessaires pour prévenir et étouffer dans l’œuf les futurs conflits sociaux inévitables. La tendance croissante à la guerre sur le front extérieur nécessite un contexte social pacifié sur le front intérieur, et tous les appareils d’État « travaillent » dans ce sens.
En introduisant de nouveaux délits et de nouvelles majorations de peines, le DDL 1660 frappe à la fois les manifestations contre les guerres, à commencer par celles contre le génocide des Palestiniens de Gaza, et celles contre la construction de nouvelles colonies militaires ; les piquets de travailleurs ; les protestations contre les « grands travaux », les catastrophes écologiques, la spéculation énergétique ; les formes de lutte que ces mouvements adoptent pour accroître leur efficacité comme les blocages de routes et de voies ferrées ; les occupations de logements vacants. La loi contient également des dispositions très sévères contre toute forme de protestation et de résistance, même passive, dans les prisons et les Centres de détention des immigrés sans permis de séjour, même contre les protestations des membres de leur famille et des sympathisants qui les soutiennent.
La DDL 1660 va même jusqu’à sanctionner le « terrorisme de la parole », c’est-à-dire la détention d’écrits qui font l’apologie de la lutte – car derrière le recours à la catégorie « terrorisme », utilisée à dessein pour créer la peur, il n’y a rien d’autre que la lutte des classes, la lutte contre le colonialisme et les luttes sociales et écologiques.
Le revers de la médaille, c’est un ensemble de règlements qui assurent, outre l’accroissement de leurs pouvoirs, l’impunité totale de la police, la déchargeant de toute responsabilité pour son comportement, y compris les cas de plus en plus fréquents d’« abus d’uniforme », punissant sévèrement toute forme de résistance à ses actions, et lui donnant le droit de porter des armes même en dehors de son service.
Examinons les nouveaux règlements en détail.
1. Des règles draconiennes contre les manifestations et les piquets de grève des travailleurs
La plus lourde de toutes est celle qui prévoit jusqu’à 20 ans d’emprisonnement pour quiconque manifeste de manière « menaçante ou violente » pour empêcher la réalisation d’un « ouvrage public » ou d’une « infrastructure stratégique » (civile ou militaire) – dans ce cas, les circonstances atténuantes ne peuvent pas s’appliquer. Les manifestations contre la TAV, le Pont du détroit de Messine, les nouvelles bases militaires, la plantation d’éoliennes, etc. entrent toutes dans ce champ d’application. Mais même s’il ne s’agit pas de ce type de travaux, la nouvelle peine pour résistance, violence ou menace (même la simple menace !) à l’encontre d’un fonctionnaire (même un seul), ou d’un organe de l’État, lors d’une manifestation, n’importe quelle manifestation de rue – contre la guerre ou contre la fermeture d’une usine ou pour la liberté des camarades arrêtés – va d’un minimum de 3 à un maximum de 15 ans d’emprisonnement. Aussi paradoxal que cela puisse paraître à ceux qui sont épris de démocratie, il s’agit de règles répressives plus sévères que celles contenues dans le code fasciste Rocco, qui stipulait que la résistance à un fonctionnaire public dans le cadre de protestations collectives était une circonstance atténuante.
Le blocage des routes ou des voies ferrées, moyen de lutte efficace utilisé dans les manifestations les plus déterminées, redevient un délit (maintenant un délit administratif) et est puni d’une peine allant de 6 mois à 2 ans. Le fait de commettre une infraction à proximité d’une installation ferroviaire constitue une circonstance aggravante.
Le DDL 1660 aggrave également la sanction pour ceux qui « dégradent » ou « détériorent » des biens meubles et immeubles « utilisés dans l’exercice de fonctions publiques » : peine d’emprisonnement de 6 mois à 1 an, pouvant aller jusqu’à 3 ans en cas de récidive (pour avoir écrit sur des murs !).
L’extension de la Divieto di Accedere alle manifestazioni SPOrtive (DASPO) aux abords des chemins de fer et des ports a également une fonction évidente de dissuasion contre la participation aux manifestations (nous avons tous à l’esprit l’occupation de la gare de Bologne ou les manifestations pour la Palestine dans les ports de Gênes, Salerne et Marghera). Le décret-Caivano, qui a renforcé la répression à l’encontre des mineurs, le prévoit déjà, en donnant au juge le pouvoir d’ordonner aux mineurs de ne pas participer à des manifestations politiques ou à des protestations.
De cette manière, la militarisation des territoires réalisée ces dernières années par les « Fogli di via » (assignation à résidence)), les signatures forcées, les Daspo, les interdictions de manifester et les interventions policières de plus en plus fréquentes et dures contre les manifestations et les protestations, fait un saut qualitatif.
2. De lourdes sanctions contre les occupants de logements vacants et les sympathisants
L’occupation « non autorisée » de logements vides, effectuée avec « violence ou menace » (mais la violence contre les biens est le simple cassage d’une serrure), par des familles ou des individus sans abri est punie de peines allant de 2 à 7 ans – et la réintégration rapide du propriétaire dans la possession du bien occupé devient la responsabilité de la police, qui peut le faire sans attendre une quelconque enquête judiciaire sur les circonstances spécifiques qui ont conduit à l’occupation. La sanction s’étend également aux individus ou collectifs qui apportent leur soutien (« ceux qui coopèrent »), alors que l’on est exonéré si l’on coopère activement avec les forces de police pour expulser ou dénoncer les occupants ou les sympathisants.
L’aggravation des peines pour la mendicité participe également de cette criminalisation de la précarité et de la marginalité sociale.
3. Le « terrorisme de la parole » est puni d’une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à 6 ans !
La DDL introduit deux nouvelles infractions commises, la première par quiconque « se procure ou détient de la documentation préparatoire à la réalisation d’attentats terroristes et de sabotages », la seconde par quiconque « distribue, diffuse, dissémine ou fait connaître par quelque moyen que ce soit du matériel contenant des instructions sur la préparation ou l’utilisation de matières explosives ou [note bien] sur toute autre technique ou méthode en vue de réaliser un ou plusieurs délits non fautifs contre la sécurité publique, puni d’un maximum d’au moins cinq ans d’emprisonnement ».
Compte tenu de l’extrême élasticité et de l’arbitraire du concept de « terrorisme » – les terroristes sont, selon l’État italien, les organisations palestiniennes qui luttent pour la libération de leur peuple contre l’État colonial, raciste et génocidaire d’Israël, tandis que l’État d’Israël, tout en commettant un génocide par des moyens terroristes, ne fait que se « défendre » – il est évident que quiconque possède du matériel provenant de ces organisations, ou, par exemple, du matériel utile à la lutte contre les grands travaux (comme des instructions sur la manière de franchir une clôture), est passible, dans le premier cas, d’une peine de 2 à 6 ans, dans le second, d’une peine de 6 mois à 4 ans.
4. Les mesures contre les immigrés et les prisonniers sont parmi les plus brutales et les plus haineuses
Toutes les mesures pénales décrites jusqu’à présent touchent également les immigrés (il suffit de penser aux piquets de grève des travailleurs, qui, ces dernières années, ont été tenus presque exclusivement par des porteurs et des chauffeurs logistiques immigrés, ou à l’occupation de maisons), mais certaines mesures particulièrement odieuses les touchent spécifiquement et aggravent la législation spéciale déjà existante contre les immigrés, mise en place au cours des trente dernières années sous la bannière du racisme d’État.
Tout d’abord, un nouveau crime est introduit, qui frappe avec une extrême violence toute personne qui « promeut, organise ou dirige une émeute » dans un centre de rétention, un hotspot ou même dans un « centre d’accueil » normal – la peine est de 1 à 6 ans (pour ceux qui y participent, elle est de 1 à 4 ans), et peut aller jusqu’à 20 ans si un membre des forces de police ou du personnel du centre subit des blessures graves ou très graves. Mais qu’est-ce qu’une émeute ? Comme pour le terme « terrorisme », le flou et l’arbitraire de la notion servent à élargir le nombre d’auteurs punissables et à alourdir les peines – déjà aujourd’hui, la « violence », la « menace » ou la « résistance active » peuvent être punies, mais avec la nouvelle loi, il sera facile de « construire » l’hypothèse d’une émeute.
Deuxièmement, les immigrés enfermés dans les centres de rétention, les hotspots et les centres d’accueil peuvent être lourdement sanctionnés en cas de « résistance passive » aux « ordres donnés » (qui ne doivent même pas être légitimes) non seulement par les policiers, mais aussi par le personnel des centres qui n’appartient pas aux forces de l’ordre de l’État – une règle destinée à éduquer les personnes enfermées dans les centres de rétention, les hotspots et les centres d’accueil à la soumission absolue.
Troisièmement, le délai pendant lequel l’État peut révoquer « la citoyenneté accordée à un « étranger » pour des condamnations liées au « terrorisme » est porté à 10 ans (contre 2 actuellement).
Enfin, pour disposer d’un téléphone portable, l’immigré originaire d’un pays non européen doit être en possession d’un permis de séjour, que la législation de l’État rend très difficile à obtenir afin de préserver une zone d’immigration sans permis de séjour à surexploiter. Compte tenu de l’importance des téléphones portables pour tout type de communication aujourd’hui, il s’agit d’une grave amputation de la socialité des nouveaux immigrants et d’un obstacle majeur à leur processus de régularisation. Cette règle a été insérée au dernier moment et démontre qu’en l’absence d’une forte mobilisation publique et de masse, le processus parlementaire ne fera qu’exacerber la charge répressive de ce DDL.
Dans le même temps, le nouveau délit de révolte pénitentiaire ou carcérale tombe comme un couperet sur le dos des prisonniers (dont 32% sont des immigrés) – dans ce cas, quiconque « promeut, organise ou dirige une révolte » est puni d’une peine d’emprisonnement de 2 à 8 ans, pour ceux qui y participent la peine est de 1 à 5 ans, mais avec des circonstances aggravantes (utilisation d’armes, blessés ou morts) la peine s’élève jusqu’à 20 ans ! La résistance passive aux ordres des gardiens de prison est également punie.
Si cela ne suffit pas, une circonstance aggravante spéciale est introduite pour le délit d’incitation à la désobéissance aux lois, s’il est commis en prison ou par le biais d’écrits ou de communications destinés aux détenus.
5. Il ne pouvait manquer une disposition spécifique à l’égard des femmes
Et c’est bien le cas. Jusqu’à présent, le report de l’exécution de la peine pour les femmes enceintes ou les mères d’enfants de moins d’un an était obligatoire ; avec la DDL 1660, il devient facultatif, comme il l’est aujourd’hui pour les mères d’enfants de 1 à 3 ans.
L’autre face du DDL 1660 est l’énorme augmentation des pouvoirs et des protections des forces de police
Leurs pouvoirs sont accrus directement lors du dégagement des maisons occupées et par le droit de porter en dehors du service, même sans permis, des armes non réglementaires ; indirectement par l’augmentation généralisée des peines pour toute forme de résistance, même passive, à leurs ordres et pour toute forme d’atteinte, même très légère, à leur corps – qui est punie d’office par des peines de 2 à 5 ans, contrairement aux atteintes aux citoyens ordinaires, qui ne sont punies que sur plainte et avec des peines plus légères. Le seuil de 5 ans est important car il permet à la justice de mettre l’auteur présumé en prison par le biais de la détention préventive. Policiers, carabiniers, gardiens de prison deviennent ainsi des corps sacrés, comme l’ordre du capital au service duquel ils se trouvent.
C’est pourquoi ce DDL liberticide, esclavagiste et policier, rédigé sous la dictée des commandements militaires et pour les besoins de la course à la nouvelle guerre mondiale, doit être dénoncé et stoppé !
Nous le rejetons dans son intégralité, parce qu’il frappe toutes les luttes et formes de protestation en cours, et parce qu’il sert à imposer dans les usines, les entrepôts, les écoles, les prisons, l’ensemble de la société, une économie de guerre et une discipline de guerre qui retombent avec leurs terribles coûts matériels et humains sur les classes laborieuses, qui constituent l’écrasante majorité de la société.
Ces réglementations d’État policier rappellent de plus en plus la structure classique des lois martiales promulguées en temps de guerre. C’est précisément pour cette raison qu’une mobilisation extraordinaire est nécessaire contre le DDL 1660, capable de s’opposer à la fois à son caractère odieusement répressif et vindicatif et au contexte de guerre dont il s’inspire.
Rete Liberi/e di lottare – Fermiamo insieme il DDL 1660
(Réseau Libre de lutter – Arrêtons ensemble le DDL 1660)
La loi a été votée à la Chambre des député.es le 18 septembre ; elle doit encore passer au Sénat.
prime adesioni (in ordine alfabetico)
Assemblea in solidarietà con la resistenza palestinese, Trento – Associazione Libertade, Sardegna – Blocchi precari metropolitani, Roma – Brescia anticapitalista – Cagliari Social Forum – Casa del popolo, Teramo – Centro Handala Ali – 22 comitati sardi contro la speculazione energetica (*) – Comitato 23 settembre – Comitato No Tav di Trento – Comitato permanente contro le guerre e il razzismo, Marghera – Coordinamento dei Comitati di lotta di Roma e Viterbo – Cpa Firenze Sud – Cub Pisa – CUB Rail – “Dobbiamo vivere” / Lavoratori disoccupati e precari, Torino – Gpi / Giovani Palestinesi d’Italia – International Migration Alliance / sez. Italia – Laboratorio politico Iskra – Liberare tutt*, coordinamento contro la repressione e il carcere – Madri contro la repressione – Movimento di lotta per il lavoro 7 novembre, Napoli – Movimento No Tav – Osservatorio Repressione – Panetteria occupata, Milano – SI Cobas – Sbm / sindacato di base multicategoriale, Trento – Verona per la Palestina – Tendenza internazionalista rivoluzionaria – Udap / Unione Democratica Arabo-Palestinese – Ultima generazione – Usb sociale Sardegna
Nuove adesioni (in ordine alfabetico)
Associazione culturale La credenza, Bussoleno – Associazione marxista rivoluzionaria Controvento – Associazione Yairaiha onlus – Associazione politico-culturale Notti rosse Casalgrande (Reggio Emilia) – Attac Italia – Cobas Cagliari – Cobas Pubblico Impiego, Lombardia – Collettivo radiofonico Radio Grad, Pisa – Collettivo studentesco Liceo B. Croce, Palermo – Comitato anti-razzista 5 luglio, Fermo – Comitato Piazza Carlo Giuliani Odv, Genova – Giovani comunisti/e – Laboratorio politico perUnaltracittà, Firenze – Mamme in piazza per la libertà di dissenso, Torino – Movimento Nonviolento Sardegna – No Camp Derby, Pisa – Parallelo Palestina – Rifondazione comunista – Pcl – Terra e Libertà, Calabria.
Ulteriori adesioni
Collettivo femminista di inchiesta sociale Ipazia, Napoli – Collettivo Hurriya, Pisa – Centro sociale Foa Boccaccio, Monza – Comitato Besta, Bologna – Comitato internazionalista, Como – Csoa ex-Snia, Roma – Carc – Melitea – Odissea, giornale di Milano – Plat, Bologna – Rete ambientalista/Movimento di lotta per la salute G. Maccacaro – Rosa rossa, blog anticapitalista – Soccorso Rosso Internazionale (Torino, Roma) – Pcmli – Uds della Campania – Coordinamento di solidarietà con il popolo palestinese, Roma
Ultime adesioni
Campagna Lasciatecientrare/MaipiuCie, Gruppo anarchico Bakunin (Roma e Lazio), Cub Trento, Bilocale Popolare di Sferracavallo (Orvieto), Presidio No Inceneritori No Aeroporto (Firenze), Collettivo transfemminista FuoriGenere (l’Aquila), Rete Jin – nodo di Milano, Collettivo Controtendenza (Piacenza), Ambulatorio medico popolare, Milano – Casematte (L’Aquila), Genova antifascista, Nuova Resistenza, Unione degli studenti (a livello nazionale), Mezzoradaria (Radio Città Fujiko), Link – coordinamento universitario, Rete della conoscenza, Rete Mai più Lager No ai Cpr, Cantiere sociale Cienfuegos (Firenze), Laboratorio politico Alberone (Roma), Futura società, Circolo Prc Di Vittorio/Lenin (Torino), Risorgimento socialista, Collettivo Caracol (Palermo), Fuori da Nato e guerre (Ravenna), Forum nazionale Salviamo il paesaggio Difendiamo i territori
